Jean-François Carrez

La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

membres de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

président de la formation restreinte

La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

président de chambre honoraire à la Cour des comptes

modifiée, le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense ou la sécurité publique ou ayant pour finalité la prévention, la recherche, la constatation des infractions ou le recouvrement et le contrôle des impositions

La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

membres de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

conseiller maître à la Cour des comptes

conformément à l'article 41 de la loi du

le droit d'accès aux traitements automatisés et manuels intéressant la sûreté de l'Etat, la défense ou la sécurité publique

à faire valoir ses droits à la retraite

président de chambre à la Cour des comptes

président de chambre à la Cour des comptes, président du collège de déontologie de la Cour et des chambres régionales des comptes. Officier du 3 mars 1999

à compter de la date de réception dans leur grade

Au grade de commandeur

conseiller maître à la Cour des comptes

membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts

personnalité choisie parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances

président de chambre à la Cour des comptes

président de la commission des marchés de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

président de chambre

la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes

par les collèges représentatifs de chaque grade

président de chambre

la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes

Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade

président de chambre

la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes

Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade

président du conseil d'administration d'un organisme de recherche. Officier du 22 août 1993

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Au grade de commandeur

conseiller maître à la 1re chambre de la Cour des comptes

au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national

président du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national

conseiller maître à la Cour des comptes

président de chambre

conseiller maître à la Cour des comptes, président

président du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

conseiller maître à la 1re chambre de la Cour des comptes

président du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national

conseiller maître à la Cour des comptes

au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

conseiller maître à la Cour des comptes, en service détaché

dans les cadres de la Cour des comptes

directeur général de l'Office national des forêts

conseiller maître à la Cour des comptes

président du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

directeur général de l'Office national des forêts. Chevalier du 1er septembre 1987

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Ministère de l'agriculture et de la pêche

conseiller maître à la Cour des comptes

auprès du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

directeur général de l'Office national des forêts

conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme

dans les cadres de la Cour des comptes

directeur général de l'Institut géographique national

membres du conseil d'administration de la Société de télédétection en matière agricole (SOTEMA)

représentants de l'Etat

sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche

pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur

directeur général de l'Office national des forêts

membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

membre représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement

conseiller maître à la Cour des comptes

directeur général de l'Office national des forêts

candidats Inscrite en Ilote complémentaire

au titre du recrutement sur épreuves dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

Bertouy (Sébastien, A., J : M.)

conseiller maître à la Cour des comptes, directeur général de l'Institut géographique national

membre du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations

directeur général de l'Institut géographique national. Chevalier du 24 janvier 1978

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme

directeur général de l'Institut géographique national

au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, tous arrêtés, actes ou décisions se rapportant à la gestion des personnels de l'établissement relevant du statut général des fonctionnaires, à l'exclusion des décrets, des arrêtés interministériels et des arrêtés ou décisions ayant un caractère réglementaire

conseiller maître à la Cour des comptes

comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts

membre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances

directeur général de l'Institut géographique national

au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, tous arrêtés, actes ou décisions se rapportant à la gestion des personnels de l'établissement relevant du statut général des fonctionnaires, à l'exclusion des décrets, des arrêtés interministériels et des arrêtés ou décisions ayant un caractère réglementaire

directeur général de l'Institut géographique national

au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, tous arrêtés, actes ou décisions se rapportant à la gestion des personnels de l'établissement relevant du statut général des fonctionnaires, à l'exclusion des décrets, des arrêtés interministériels et des arrêtés ou décisions ayant un caractère réglementaire

directeur général de l'Institut géographique national

au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, tous arrêtés, actes ou décisions se rapportant à la gestion des personnels de l'établissement relevant du statut général des fonctionnaires, à l'exclusion des décrets, des arrêtés interministériels et des arrêtés ou des décisions ayant un caractère réglementaire

conseiller maître à la Cour des comptes

comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Jean-François Carrez

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO